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Conditions générales de vente

IDENTITE DU VENDEUR

LE VENDEUR EST LA SOCIÉTÉ LKGM SARL DOT STORE, SOCIÉTÉ A RESPONSABILITE LIMITEE AU CAPITAL DE 1 000€, DONT LE SIÈGE SOCIAL EST SITUÉ AU 17 RUE DE LA DIVISION LECLERC 67000 STRASBOURG. IMMACULÉE AU RCS DE STRASBOURG SOUS LE NUMÉRO 822 673 372 00022.

N° DE TVA : FR46822673372

N° DE TÉLÉPHONE : 09.84.22.53.71

ADRESSE EMAIL : INFO@DOT-STORE.FR

LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE S'APPLIQUENT À TOUTES LES COMMANDES PASSÉES SUR NOTRE SITE WEB WWW.DOT-STORE.FR ET CE EXCLUSIVEMENT. EN VALIDANT SA COMMANDE, LE CLIENT DÉCLARE AVOIR PRIS CONNAISSANCE DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET LES ACCEPTER. LA SOCIÉTÉ REND IMPOSSIBLE LA VENTE DE PRODUIT SANS AVOIR AU PRÉALABLE ACCEPTÉ LES CLAUSES CI APRÈS.

 

ARTICLE 1 – OBJET

LES PRÉSENTES CONDITIONS VISENT À DÉFINIR LES MODALITÉS DE VENTE ENTRE LE SITE DOT STORE ET LE CLIENT, DE LA COMMANDE AUX SERVICES, EN PASSANT PAR LE PAIEMENT ET LA LIVRAISON. ELLES RÈGLENT TOUTES LES ÉTAPES NÉCESSAIRES À LA PASSATION DE LA COMMANDE ET ASSURENT LE SUIVI DE CETTE COMMANDE ENTRE LES PARTIES CONTRACTANTES. LE CLIENT DOIT PRENDRE CONNAISSANCE DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES PRÉALABLEMENT À TOUTE COMMANDE (LA "COMMANDE"), LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE SONT MISES À LA DISPOSITION DES CLIENTS SUR LE SITE GANGOFEARLYBIRDS.COM OÙ ELLES SONT DIRECTEMENT CONSULTABLES. GANG OF EARLYBIRDS SE RÉSERVE LE DROIT DE MODIFIER SES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE À TOUT MOMENT. EN CAS DE MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE, LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE APPLICABLES SONT CELLES EN VIGUEUR À LA DATE DE LA VALIDATION DE LA COMMANDE.

 

ARTICLE 2 – PRIX

LES PRIX DE NOS PRODUITS SONT INDIQUÉS EN EUROS TOUTES TAXES COMPRISES (TVA ET AUTRES TAXES APPLICABLES AU JOUR DE LA COMMANDE), SAUF INDICATION CONTRAIRE ET HORS FRAIS DE TRAITEMENT ET D'EXPÉDITION. EN CAS DE COMMANDE VERS UN PAYS AUTRE QUE LA FRANCE MÉTROPOLITAINE VOUS ÊTES L'IMPORTATEUR DU OU DES PRODUITS CONCERNÉS. DES DROITS DE DOUANE OU AUTRES TAXES LOCALES OU DROITS D'IMPORTATION OU TAXES D'ÉTAT SONT SUSCEPTIBLES D'ÊTRE EXIGIBLES. CES DROITS ET SOMMES NE RELÈVENT PAS DU RESSORT DE LA SOCIÉTÉ LKGM SARL DOT STORE. ILS SERONT À VOTRE CHARGE ET RELÈVENT DE VOTRE ENTIÈRE RESPONSABILITÉ, TANT EN TERMES DE DÉCLARATIONS QUE DE PAIEMENTS AUX AUTORITÉS ET ORGANISMES COMPÉTENTS DE VOTRE PAYS. NOUS VOUS CONSEILLONS DE VOUS RENSEIGNER SUR CES ASPECTS AUPRÈS DE VOS AUTORITÉS LOCALES. TOUTES LES COMMANDES QUELLE QUE SOIT LEUR ORIGINE SONT PAYABLES EN EUROS. LA SOCIÉTÉ LKGM SARL DOT STORE SE RÉSERVE LE DROIT DE MODIFIER SES PRIX À TOUT MOMENT, MAIS LE PRODUIT SERA FACTURÉ SUR LA BASE DU TARIF EN VIGUEUR AU MOMENT DE LA VALIDATION DE LA COMMANDE ET SOUS RÉSERVE DE DISPONIBILITÉ. LE PAIEMENT S'EFFECTUE PAR CARTE BANCAIRE PORTANT LE SIGLE VISA, EUROCARD, MASTERCARD OU AMERICAN EXPRESS. 

 

ARTICLE 3 – COMMANDES

DOT STORE SE RÉSERVE LE DROIT DE NE PAS ENREGISTRER UN PAIEMENT, ET DE NE PAS CONFIRMER UNE COMMANDE POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT, ET PLUS PARTICULIÈREMENT EN CAS DE PROBLÈME D'APPROVISIONNEMENT, OU EN CAS DE DIFFICULTÉ CONCERNANT LA COMMANDE REÇUE. TOUTE COMMANDE FIGURANT SUR LE SITE INTERNET DOT-STORE.FR SUPPOSE L'ADHÉSION AUX PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES. TOUTE CONFIRMATION DE COMMANDE ENTRAINE VOTRE ADHÉSION PLEINE ET ENTIÈRE AUX PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE, SANS EXCEPTION NI RÉSERVE. L'ENSEMBLE DES DONNÉES FOURNIES ET LA CONFIRMATION ENREGISTRÉE VAUDRONT PREUVE DE LA TRANSACTION. VOUS DÉCLAREZ EN AVOIR PARFAITE CONNAISSANCE. LA CONFIRMATION DE COMMANDE VAUDRA SIGNATURE ET ACCEPTATION DES OPÉRATIONS EFFECTUÉES. UN RÉCAPITULATIF DES INFORMATIONS DE VOTRE COMMANDE ET DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES, VOUS SERA COMMUNIQUÉ PAR EMAIL, À L'ADRESSE E-MAIL DE CONFIRMATION DE VOTRE COMMANDE. DOT STORE S’ENGAGE À HONORER LES COMMANDES REÇUES SUR LE SITE INTERNET UNIQUEMENT DANS LA LIMITE DES STOCKS DISPONIBLES DES PRODUITS. A DÉFAUT DE DISPONIBILITÉ DU PRODUIT, DOT STORE S’ENGAGE À EN INFORMER L’UTILISATEUR.

 

ARTICLE 4 – PAIEMENT

LE FAIT DE VALIDER VOTRE COMMANDE IMPLIQUE POUR VOUS L'OBLIGATION DE PAYER LE PRIX INDIQUÉ. LE RÈGLEMENT DE VOS ACHATS S'EFFECTUE PAR CARTE BANCAIRE GRÂCE A UN SYSTÈME SÉCURISÉ. LE DÉBIT DE LA CARTE EST EFFECTUÉ AU MOMENT DE LA VALIDATION DE LA COMMANDE. DOT STORE SE RÉSERVE LE DROIT DE REFUSER TOUTE COMMANDE OU TOUTE LIVRAISON EN CAS DE LITIGE EXISTANT AVEC LE CLIENT, DE NON-PAIEMENT TOTAL OU PARTIEL D'UNE COMMANDE, D’UN PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE REFUSÉ OU BIEN POUR DES RAISONS AUTRES QUE LKGM SARL DOT STORE SE RÉSERVERA LE DROIT D’EXPLIQUER À SON CLIENT. LA RESPONSABILITÉ DE LKGM SARL DOT STORE NE POURRA ALORS EN AUCUN CAS ÊTRE ENGAGÉE À CE TITRE. LES DONNÉES RELATIVES À VOTRE NUMÉRO DE CARTE BANCAIRE SONT CRYPTÉES À PARTIR DE VOTRE ORDINATEUR ET SONT TRANSMISES AINSI CRYPTÉES DIRECTEMENT À L'OPÉRATEUR BANCAIRE, QUI LES DÉCRYPTENT ET GÈRE LES AUTORISATIONS DE PRÉLÈVEMENT.

 

ARTICLE 5 – RÉTRACTATION

CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.121-21 DU CODE DE LA CONSOMMATION, VOUS DISPOSEZ D'UN DÉLAI DE RÉTRACTATION DE 14 JOURS À COMPTER DE LA RÉCEPTION DE VOS PRODUITS POUR EXERCER VOTRE DROIT DE RÉTRACTION SANS AVOIR À JUSTIFIER DE MOTIFS NI À PAYER DE PÉNALITÉ. LE CLIENT DOIT OBLIGATOIREMENT EFFECTUER UNE DEMANDE DE RETOUR PAR EMAIL (INFO@DOT-STORE.FR) AFIN QUE DOT STORE VALIDE CETTE DEMANDE. LES RETOURS SONT À EFFECTUER DANS LEUR ÉTAT D'ORIGINE ET COMPLETS (EMBALLAGE, ACCESSOIRES, NOTICE). DANS CE CADRE, VOTRE RESPONSABILITÉ EST ENGAGÉE. TOUT DOMMAGE SUBI PAR LE PRODUIT À CETTE OCCASION PEUT ÊTRE DE NATURE À FAIRE ÉCHEC AU DROIT DE RÉTRACTATION. LES RETOURS DE PRODUITS LAVÉS ET/OU PORTÉS SERONT REFUSÉS. LKGM SARL DOT STORE SE RÉSERVE LE DROIT D'ACCEPTER OU DE REFUSER L'ARTICLE RETOURNÉ SELON SON ÉTAT QUALITATIF. 

 

ARTICLE 6 – ÉCHANGES ET REMBOURSEMENT

EN CAS D'EXERCICE DU DROIT DE RÉTRACTATION, LKGM SARL DOT STORE PROCÈDERA AU REMBOURSEMENT DES SOMMES VERSÉES, DANS UN DÉLAI DE 14 JOURS SUIVANT LA NOTIFICATION DE VOTRE DEMANDE ET VIA LE MÊME MOYEN DE PAIEMENT QUE CELUI UTILISÉ LORS DE LA COMMANDE, MOINS LES FRAIS DE LIVRAISON INITIAUX. SI VOUS SOUHAITEZ VOUS FAIRE REMBOURSER VOTRE ARTICLE, ENVOYEZ UN MAIL À INFO@DOT-STORE.FR. INDIQUEZ VOTRE NOM, PRÉNOM, NUMÉRO DE TÉLÉPHONE, N° DE COMMANDE ET LE MOTIF DE VOTRE RETOUR. LE COLIS DOIT ÊTRE DÉPOSÉ OU RETOURNÉ PAR LA POSTE AU À L’ADRESSE SUIVANTE : DOT STORE 17 RUE DE LA DIVISION LECLERC 67000 STRASBOURG. LE CLIENT DEVRA CEPENDANT RENDRE L’ARTICLE EN L’ÉTAT DANS SON EMBALLAGE D’ORIGINE ET DEVRA ÊTRE RENVOYÉ AVEC L’AUTORISATION DE DOT STORE ET SON NUMÉRO DE RETOUR INCLUS DANS LE COLIS DONNANT DATE CERTAINE À CET ENVOI. AUCUN ENVOI EN CONTRE REMBOURSEMENT NE SERA ACCEPTÉ QUEL QU'EN SOIT MOTIF. LES FRAIS DE RENVOI SONT À LA CHARGE DU CLIENT. DANS LE CAS DE L’ECHANGE EN FRANCE MÉTROPOLITAINE, (ET DE L'ÉCHANGE UNIQUEMENT), LES FRAIS DE PORT DU SECOND ENVOI SERONT A VOTRE CHARGE.

 

ARTICLE 7 – LIVRAISON

DOT STORE LIVRE EN FRANCE ET DANS LA PLUPART DES PAYS. LES COMMANDES SONT EXPÉDIÉES À L'ADRESSE MENTIONNÉE SUR LA FACTURE ÉLECTRONIQUE ÉDITÉE DÈS LA CONFIRMATION DE LA COMMANDE, DANS LE DÉLAI INDIQUÉ SUR LA PAGE DE VALIDATION DE LA COMMANDE. LES DÉLAIS DE LIVRAISON INDIQUÉS SUR LE SITE INTERNET SONT DONNÉS À TITRE D'INFORMATION ET NE SONT PAS CONTRACTUELS. TOUTES LES COMMANDES VALIDÉES AVANT 13H SONT EXPÉDIÉES LE JOUR OUVRABLE SUIVANT. IMPORTANT : TOUTE COMMANDE PASSÉE LE VENDREDI À PARTIR DE 13H01, LE SAMEDI ET LE DIMANCHE, AVEC L'OPTION LIVRAISON, NE SERA ENVOYÉE QUE LE MARDI SUIVANT. LES PRODUITS SONT LIVRÉS À L'ADRESSE DE LIVRAISON INDIQUÉE AU COURS DU PROCESSUS DE COMMANDE, DANS LE DÉLAI INDIQUÉ SUR LA PAGE DE VALIDATION DE LA COMMANDE. EN CAS DE RETARD D'EXPÉDITION, UN MAIL VOUS SERA ADRESSÉ POUR VOUS INFORMER D'UNE ÉVENTUELLE CONSÉQUENCE SUR LE DÉLAI DE LIVRAISON QUI VOUS A ÉTÉ INDIQUÉ. LES RISQUES DU TRANSPORT SONT SUPPORTÉS PAR LE CLIENT, QUI DEVRA FORMULER UNE PROTESTATION MOTIVÉE AUPRÈS DES SERVICES POSTAUX OU AUPRÈS DU TRANSPORTEUR, DANS UN DÉLAI DE TROIS JOURS OUVRÉS À COMPTER DE LA LIVRAISON. A LA RÉCEPTION DE SA COMMANDE, LE CLIENT VEILLERA À VÉRIFIER LA CONFORMITÉ DES PRODUITS REÇUS. TOUTE ANOMALIE CONCERNANT LA LIVRAISON (PRODUIT MANQUANT OU CASSÉ, COLIS ENDOMMAGÉ) DEVRA IMPÉRATIVEMENT ÊTRE NOTIFIÉE, LE JOUR MÊME DE LA RÉCEPTION OU AU PLUS TARD LE PREMIER JOUR OUVRÉ SUIVANT LA RÉCEPTION, AU SERVICE CLIENTS DE LKGM SARL DOT STORE (INFO@DOTSTORE.FR), SANS QUOI NOUS NE POUVONS NOUS ENGAGER À REMBOURSER LA COMMANDE. SI VOUS AVEZ CHOISI L'OPTION, "RETRAIT CHEZ DOT STORE", NOUS VOUS REMERCIONS DE VOUS PRÉSENTER À LA BOUTIQUE DOT STORE, 17 RUE DE LA DIVISION LECLERC, 67000 STRASBOURG, MUNI D’UNE COPIE DE LA FACTURE IMPRIMÉE ET DE VOTRE PIÈCE D’IDENTITÉ. VOUS POURREZ RETIRER VOTER COLIS APRÈS AVOIR PASSÉ COMMANDE, PENDANT LES HORAIRES D’OUVERTURE DE LA BOUTIQUE DE 10H00 À 19H00 DU MARDI AU SAMEDI.

 

ARTICLE 8 – DONNÉES PERSONNELLES

LKGM SARL DOT STORE SE RÉSERVE LE DROIT DE COLLECTER LES INFORMATIONS NOMINATIVES ET LES DONNÉES PERSONNELLES VOUS CONCERNANT. ELLES SONT NÉCESSAIRES À LA GESTION DE VOTRE COMMANDE, AINSI QU'À L'AMÉLIORATION DES SERVICES ET DES INFORMATIONS QUE NOUS VOUS ADRESSONS. ELLES PEUVENT AUSSI ÊTRE TRANSMISES AUX SOCIÉTÉS QUI CONTRIBUENT À CES RELATIONS, TELLES QUE CELLES CHARGÉES DE L'EXÉCUTION DES SERVICES ET COMMANDES POUR LEUR GESTION, EXÉCUTION, TRAITEMENT ET PAIEMENT. CES INFORMATIONS ET DONNÉES SONT ÉGALEMENT CONSERVÉES À DES FINS DE SÉCURITÉ, AFIN DE RESPECTER LES OBLIGATIONS LÉGALES ET RÈGLEMENTAIRES. CONFORMÉMENT À LA LOI DU 6 JANVIER 1978, VOUS DISPOSEZ D'UN DROIT D'ACCÈS, DE RECTIFICATION ET D'OPPOSITION AUX INFORMATIONS NOMINATIVES ET AUX DONNÉES PERSONNELLES VOUS CONCERNANT, DIRECTEMENT SUR LE SITE INTERNET. 

 

ARTICLE 9 -  PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

TOUS LES ÉLÉMENTS DU SITE DOT STORE, TELS QUE LES VISUELS, Y COMPRIS LA TECHNOLOGIE SOUS-JACENTE, SONT PROTÉGÉS PAR LE DROIT D'AUTEUR, DES MARQUES OU DES BREVETS. ILS SONT LA PROPRIÉTÉ EXCLUSIVE DE WWW.DOTSTORE.FR. A CE TITRE ET CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, SEULE EST AUTORISÉE L'UTILISATION POUR UN USAGE PRIVÉ SOUS RÉSERVE DE DISPOSITIONS DIFFÉRENTES VOIRE PLUS RESTRICTIVES DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. TOUTE AUTRE UTILISATION EST CONSTITUTIVE DE CONTREFAÇON ET SANCTIONNÉE AU TITRE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE SAUF AUTORISATION PRÉALABLE DE LKGM SARL DOT STORE. TOUTE REPRODUCTION TOTALE OU PARTIELLE DES SITES ÉDITÉS PAR DOT STORE EST STRICTEMENT INTERDITE. TOUT UTILISATEUR QUI DESIRERAIT FAIRE FIGURER UN LIEN VERS LE SITE DE DOT STORE DOIT AU PREALABLE DEMANDER ET OBTENIR UNE AUTORISATION ECRITE DE LKGM SARL DOT STORE. DANS TOUS LES CAS, TOUT LIEN, MEME TACITEMENT AUTORISE, DEVRA ETRE RETIRE SUR SIMPLE DEMANDE DE DOT STORE. TOUT LIEN HYPERTEXTE RENVOYANT AU DOT STORE ET UTILISANT LA TECHNIQUE DU FRAMING OU DU INLINE LINKING EST AUTORISEE SOUS ACCORD ECRIT DE LKGM SARL DOT STORE.